Tenir les informations à jour

Tenir les informations à jour

Les informations contenues dans une déclaration soumise auprès d’un organisme désigné doivent à tout moment refléter avec précision le produit mis sur le marché. Chaque fois que votre produit subit des modifications qui concernent les exigences en matière d’information, cela doit être pris en compte dans une mise à jour de la déclaration existante.

Élaborez des processus adaptés aux fins de la surveillance et de la gestion des modifications et assurez-vous que toutes les informations concernant les modifications apportées au portefeuille de produits, aux formulations, à la classification et à l’étiquetage sont prises en compte non seulement pour la déclaration initiale, mais aussi pour les mises à jour futures.

Dans certains cas, les mises à jour de la déclaration remplaceront les informations obsolètes par de nouvelles informations, par exemple:

  • lorsque vous changez le numéro d’appel d’urgence 24h/24, 7j/7 requis pour une déclaration limitée;
  • lorsque la classification du mélange a changé.

Dans d’autres cas, les mises à jour viendront compléter les informations déjà fournies, qui resteront pertinentes pour les centres antipoison, par exemple:

  • lorsque vous renommez votre produit (mais que la composition du mélange reste la même);
  • lorsque vous emballez votre produit dans un nouveau type d’emballage;
  • lorsque de nouvelles informations toxicologiques sont disponibles.

Si la composition de votre mélange est modifiée, vous devez:

  1. générer un nouvel UFI;
  2. modifier l’UFI sur l’étiquette du produit; et
  3. faire une mise à jour de la déclaration qui reflète toutes les modifications.

 

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