Poison Centres

L’identifiant unique de formulation (UFI) est un code unique qui sera exigé à la fois dans la déclaration des informations et sur l’étiquette ou, dans certains cas, sur l’emballage des produits qui contiennent un mélange dangereux.

Avec le nom commercial d’un produit, l’UFI permet au centre antipoison d’identifier avec précision le produit impliqué dans un empoisonnement et la composition du mélange contenu dans ce produit.

L’UFI figurant sur l’étiquette ou l’emballage doit être précédé de l’acronyme «UFI:» pour faire une distinction entre ce code et les autres identificateurs. Si les produits ne sont pas emballés, ou en guise d’alternative à l’étiquette pour les produits utilisés sur des sites industriels, l’UFI doit être indiqué dans la rubrique 1.1 de la fiche de données de sécurité.

Afin qu’un UFI puisse être attribué, il est indispensable que tous les produits étiquetés avec le même UFI présentent la même composition de mélange.

Les UFI peuvent être attribués de plusieurs façons. Une approche axée sur le mélange et une approche axée sur le produit sont couramment utilisées, mais il est possible d’utiliser d’autres approches, par exemple fondées sur des aspects commerciaux, linguistiques ou d’étiquetage.

La gestion des UFI

La gestion des UFI incombe à l’entreprise. Il est fort probable que votre entreprise utilise déjà des codes de formulation internes. Si ceux-ci sont exclusivement numériques (compris entre 0 et 268 435 255), vous pouvez les utiliser directement pour générer des UFI. Dans les autres cas, vous devrez d’abord attribuer un nouveau numéro de formulation à vos mélanges. Si les mélanges ont des compositions différentes, il est essentiel de ne pas réutiliser un même numéro de formulation.

L’outil générateur d’UFI est déjà disponible dans votre langue. Pour créer un UFI, vous avez besoin:

• du numéro de TVA de votre entreprise; et
• d’un numéro de formulation spécifique au mélange.

Si vous gérez un grand portefeuille de produits, peut-être souhaiterez-vous développer votre propre générateur dans le système informatique de votre entreprise, de façon à pouvoir créer plus efficacement plusieurs UFI. Dans ce cas, veuillez consulter l’UFI Developers Manual [manuel du développeur d’UFI].

Un nouvel UFI et une nouvelle étiquette sont nécessaires à chaque fois:

• qu’un composant du mélange est ajouté, remplacé ou supprimé;
• que la concentration des composants est modifiée au-delà des variations admises;
• que le fournisseur modifie l’UFI d’un «mélange dans un mélange».

Le moment d’inclure l’UFI sur l’étiquette requiert une certaine planification afin de s’adapter au programme de l’entreprise. Dans tous les cas, l’UFI doit être inclus dans l’étiquetage du produit (ou la FDS dans certains cas) afin de coïncider avec la déclaration des informations. Cette chronologie garantit la présence d’un lien vers les informations sur le mélange en cas d’incident constituant une urgence.

Pour les produits qui ont été notifiés dans le cadre de la législation nationale et qui sont déjà sur le marché, le réétiquetage des produits avec les UFI doit être planifié. Si aucun changement n’est apporté à votre mélange avant la fin de la période de transition, vous pouvez opter pour la notification selon les nouvelles règles à tout moment jusqu’en 2025 et il vous est vivement recommandé de réétiqueter votre produit avec l’UFI en conséquence, afin de coïncider avec la déclaration des informations.

Il n’est pas recommandé d’inclure l’UFI sur l’étiquette de votre produit sans l’accompagner d’une déclaration auprès des organismes désignés, car cela créerait une situation d’UFI «vide». Les UFI vides peuvent être à l’origine de problèmes, par exemple avec votre utilisateur en aval, qui est susceptible d’utiliser votre mélange comme un mélange dans un mélange (MIM) et qui doit être informé du fait que les informations sur ce MIM n’ont pas encore été soumises. En outre, lorsqu’un UFI est «vide», les centres antipoison ne pourront pas établir de lien avec les informations sur le mélange en cas d’urgence.